Mentions légales
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Rozay Ensemble – Municipales 2026 (Rozay-en-Brie)
Identification du site
Nom du site : Rozay Ensemble
Objet : Information et communication politique locale
Territoire : Rozay-en-Brie
Responsable du site
Nom : Alain GULCZYNSKI
Fonction : Tête de liste – Rozay Ensemble
Contact : rozay.ensemble@gmail.com
Direction de la publication
La direction de la publication est assurée par Alain GULCZYNSKI.
Hébergement
Hébergeur : o2switch
SAS au capital de 100 000 €
SIRET : 510 909 807 00032
RCS Clermont-Ferrand
Opérateur télécom déclaré ARCEP : 09/2989 – AS50474
Hébergement assuré sur des serveurs situés en France.
Nature et objectif du site
Le site rozayensemble.fr a pour vocation d’informer les citoyens sur le projet municipal, les engagements portés pour Rozay-en-Brie et l’actualité liée à la liste.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, photographies, logos, éléments graphiques et structure) est protégé. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation est interdite.
Crédits visuels
Les visuels présents sur le site sont des contenus propriétaires ou utilisés avec l’autorisation de leurs ayants droit.
Responsabilité
Les informations sont fournies à titre informatif. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’erreurs, d’omissions ou d’une indisponibilité temporaire du site.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Rozay Ensemble n’exerce aucun contrôle sur ces contenus et décline toute responsabilité à leur égard.
Données personnelles (RGPD)
Responsable du traitement
Alain GULCZYNSKI, dans le cadre du projet Rozay Ensemble.
Données collectées
Nom, prénom, adresse email et informations transmises via les formulaires.
Finalités
- répondre aux messages et demandes
- assurer la communication du projet
- sécuriser le site
Hébergement des données
Les données sont hébergées sur des serveurs situés en France.
Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition. Pour exercer vos droits : rozay.ensemble@gmail.com.
Vous pouvez également saisir la CNIL : www.cnil.fr
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Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
